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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.30
… Compteurs d'électricité …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1 > 9506.12
… Fixations pour skis …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Classification opinions
… en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 2440 x 6096 x 6), ayant subi les processus de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. 5207.10 ‑ Contenant au moins 85 % … fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de feuilles de … plaques de verre, le pare-brise est utilisé comme écran sur lequel sont projetées et affichées devant le conducteur, des informations spécifiques du tableau de bord …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments … de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à … du mercure les plus usuels : 1) Oxydes de mercure . L'oxyde mercurique (HgO) est le plus important. Il peut se présenter … vif ( oxyde rouge ) ou d'une poudre amorphe plus dense, de couleur jaune orangée ( oxyde jaune ). Ces oxydes sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; … généralement transparents et vitreux. Suivant la quantité d'impuretés qu'ils contiennent, leur couleur varie du jaune pâle au brun foncé. Ces …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou … pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime importance) (voir la Note 2 B) du … Chapitre). On y range notamment : A) Les articles de parure, d'ornement ou autres (montures de brosses, fermoirs …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …