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Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… les anodes de façon que l'attaque électrolytique s'opère régulièrement sur toute la surface et d'éviter des pertes de … de titane (voir la Note explicative du n°  75.02 ). Sont également exclues de cette position, même si elles sont …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… plastique, etc.).  Le procédé usuel de fabrication de cette catégorie de cloches consiste à développer la bande en … avait perdue durant la teinture ou le blanchiment. Relèvent également du n° 65.04  les chapeaux consistant en cloches …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium). Elle couvre également les composés obtenus directement par traitement … qui, en conséquence, relèvent du n° 38.24 . On y comprend également les sels doubles ou complexes de ces métaux avec …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… 3 H) on les appelle généralement acides sulfoniques. Sont également compris ici les sels et les esters éthyliques des … qui font l’objet d’un commerce international (voir également les n°s 29.22, 29.23, 29.35, 38.08 et 38.24 ). E.- …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des lampes de la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… partie supérieure du corps jusqu'au niveau de la taille ou légèrement en dessous, muni de manches longues, avec bandes … d'une seule salopette à bretelles. L'ensemble de ski peut également être constitué par une combinaison de ski du type …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… utile telle qu'explosifs, munitions, agents chimiques. Sont également exclus de la présente position : a)    Les …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

Explanatory notes

… le sulfate de méthyl p-aminophénol et leurs dérivés). Sont également compris ici les révélateurs utilisés pour la … (comme l'alun de potasse). La présente position comprend également, sous les réserves des paragraphes A) et B) …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… métaux au cours des opérations de soudage ou de brasage en protégeant de l'oxydation tant les surfaces métalliques à … les plus employés dans ces préparations.        On range également ici les mélanges de granules ou de poudres …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… qu'un simple monogramme en or ou en argent, suivrait son régime propre). Les articles de bijouterie peuvent aussi … avec ces diverses matières. La présente position couvre également les ébauches et les articles incomplets, ainsi que …

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