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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… IV.‑ APPAREILS D'OZONOTHERAPIE Ces appareils permettent l'utilisation, sous forme d'inhalations notamment, des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… etc.) et on a alors les sels d’ammonium quaternaires . Les plus importants des sels et dérivés de substitution de … de soja commerciale se présente sous la forme d’un produit plus ou moins pâteux, de couleur brunâtre ou claire, ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… séparer les huiles des stéarines.  Ce pressage diffère de celui réalisé dans le cadre de la fusion par voie sèche qui … ). La stéarine solaire non comestible est utilisée comme lubrifiant ou comme matière première pour la fabrication du … types margarines ou simili‑saindoux et la préparation de lubrifiants. L' huile de suif (oléo‑margarine non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… autres que les turbines à vapeur, les moteurs à piston à allumage par étincelles ou par compression, les turbines … de moteurs auxiliaires pour le démarrage des moteurs à allumage par étincelles ou par compression (sur certaines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… des machines ou appareils de bureau qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les deux  positions précédentes ou … une table ou sur un bureau, ou un dispositif de fixation, à l'exclusion , par conséquent, des instruments à main tels … rendent automatiques et sont susceptibles d'assurer, au surplus, une sélection des paragraphes des textes à reproduire. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

…               - Autres bois contre‑plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont … ( Eucalyptus spp. ), caryer ( Carya spp. ), marronnier ( Aesculus spp. ), tilleul ( Tilia spp. ), érable ( Acer spp. … ( Quercus spp. ), platane ( Platanus spp. ), peuplier ( Populus spp. ), robinier ( Robinia spp. ), tulipier ( …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… position, les termes « composites » et « préparations » incluent : 1°)  des mixtures et mélanges délibérés, et 2°)  des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… pas compris ici des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature même si, par leur nature … une pendule ou une pendulette ( Chapitre 91 ). f)     Luminaires et appareils d’éclairage et leurs parties, du … de toute valeur réellement utilitaire , ainsi que ceux dont l'utilité véritable consiste à contenir ou soutenir d'autres …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du … de leurs deux bords latéraux ou d'une lisière véritable sur l'un de ces bords et d'une fausse lisière sur l'autre. Les … Les bolducs comportent quelquefois la raison sociale de l'utilisateur imprimée à intervalles réguliers; cette …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… qui comportent, outre leur fonction aldéhyde propre, une ou plusieurs des fonctions oxygénées visées dans les …