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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
Explanatory notes
… la carbonisation) des bois résineux ou non résineux. Durant l'opération, on obtient essentiellement, outre les gaz, du … de bois, les proportions de ces produits variant avec la nature du bois traité et l'allure de l'opération. Les jus … de distillation). Ces derniers sont obtenus directement par séparation des jus pyroligneux (goudrons de décantation) ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la …
Explanatory notes
… et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la … articles similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres … à cheveux , des types ordinaires. 5) Les pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur …
Explanatory notes
… en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur … bandes de la présente position sont obtenues par laminage, battage ou électrolyse. Elles se présentent sous forme de … au fer, consistant en poudre de cuivre agglomérée à la gélatine, à la colle ou autre liant similaire, ou en cuivre …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution …
Classification opinions
… additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à l'état naturel dans certains sels, tels que magnésium, cuivre, …Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …
Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres … les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont été éliminées du lait) et … du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide, (y compris congelé), même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de …