WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour …
Explanatory notes
… eux, preparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentés sous forme de doses, ni conditionnés pour … précieux colloïdaux non mélangés entre eux ou à d'autres matières. Le soufre colloïdal relève du n° 30.04 lorsqu'il … de bicarbonate de soude, acide tartrique, sulfate de magnésium et sucre) et sels mélangés similaires à usages …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires … minéraux (marbres colorés ou veinés, marbres dits onyx ), mais il existe des variétés d'un blanc pur. Les travertins …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs …
Explanatory notes
… entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs … requis pour les véhicules routiers. 2) Leur vitesse maximale en charge n'excède généralement pas 30‑35 km/h. … à la longueur du chariot lui-même, ce qui leur permet de manœuvrer dans des zones exiguës comme il en existe …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la …
Explanatory notes
… même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la … ( Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp. ) 0306.12 ‑ ‑ Homards ( Homarus spp. ) 0306.14 ‑ ‑ Crabes 0306.15 ‑ ‑ … dans la présente position (les crustacés cuits à l'eau mais décortiqués, par exemple) ( n° 16.05 ). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en …
Explanatory notes
… bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en … contenance excédant 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements … le trafic commercial pour le transport et l'emballage des marchandises et susceptibles d'être facilement déplacés, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente …
Explanatory notes
… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente … forme et avoir été obtenus non seulement par extrusion mais également par laminage ou fusion. 2) Les lames, en matières textiles synthétiques , d'une largeur n'excédant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …