… l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que des éléments d'optique en chlorure de potassium ( n° 90.01 ). 2) Le …
… 39.19 ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été … mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en …
… 5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5210.39 … le poids total des fibres synthétiques ou artificielles doit être pris en considération sans différenciation entre …
… ils sont parfois utilisés à la place du cacao en poudre dont ils ont l'odeur, mais non la saveur. On y comprend donc notamment : 1) Les coques et pellicules ( pelures ), …
… du gris jaunâtre au rouge brun, suivant la couleur du vin dont il provient. Sous cette forme, il est encore compris … poudres cristallines ou de cristaux, d'un blanc très pur, inodores, de saveur acidulée, inaltérables à l'air. Les lies …
… présente position, même si elles contiennent une proportion d'oxyde de fer suffisante pour permettre la récupération du … ( n° 26.18 ). Par battitures, on entend les écailles d'oxyde de fer qui proviennent du cinglage, du laminage, …
… pour le bétail, pour la fabrication du malt et, sous forme d'orge mondée ou perlée, pour la fabrication de potages ou … elles demeurent classées ici tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison postérieurement au battage ou au vannage. La …
… sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous la forme soit d'un … essentiellement par un mélange de diverses protéines, dont les principales (85 à 95 % de l'ensemble des protéines …
… est principalement utilisée pour le meulage de lentilles d'optique ou pour la fabrication d'abrasifs sur support en papier ou en autre matière. Les corindons artificiels en poudre sont repris au n° 28.18 . …
… automobiles conçus pour se déplacer sur route, qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de combat … armés du n° 87.10 . 2) Armes , à tir rapide et continu, dont certaines sont des armes individuelles. A ce …
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