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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7229
… Fils en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.17 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - Non triés - Industriels : 7102.21 - - Bruts ou … sciés, clivés ou débrutés 7102.39 - - Autres Le diamant est une forme naturelle, cristalline et allotropique du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… les machines et appareils, tant fermiers qu’industriels, destinés au traitement du lait ou à sa transformation en … qui assurent la production continue de beurre, se composent essentiellement de moteurs électriques qui entraînent des … commerciales diverses, à l’exclusion des machines de l’espèce assurant de surcroît l’empaquetage ou un pesage …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.16 ‑ Profiles en fer ou en aciers non alliés (+). 7216.10 - … n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris … des ailes n'excède pas 0,66 fois la hauteur du profilé et est inférieure à 300 mm. N°s 7216.10, 7216.21, 7216.22, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc … - Courroies transporteuses : 4010.11 - - Renforcées seulement de métal 4010.12 - - … comprend aussi bien les courroies de longueur indéterminée destinées à être coupées à dimension, que les courroies déjà …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou … (H 2 S) du n° 28.11. L'ancienne appellation de sulfhydrates est plus spécialement réservée aux hydrogénosulfures. Les … carbonate de sodium, il donne le kermès minéral , constitué essentiellement par du trisulfure d'antimoine et du …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …