Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas …
Classification opinions
… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de … de première qualité, servant de matière première dans l'industrie de la porcelaine et de matière de charge dans la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - … de laiterie 8434.90 - Parties Outre les machines pour la traite méca n ique, cette position comprend toutes les … et appareils, tant fermiers qu’industriels, destinés au traitement du lait ou à sa transformation en produits …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - Non triés - Industriels : 7102.21 - - Bruts ou … pur, a un indice de réfraction et un pouvoir de dispersion très élevés. C'est la plus dure des pierres gemmes. Ces …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… stable de l'hydrogène) entre dans le n° 28.45 et le tritium (isotope radioactif de l'hydrogène) dans le n° 28.44 … l'air liquide et aussi, en ce qui concerne l'hélium, par le traitement des gaz naturels de pétrole. Ils sont présentés à … la fabrication de régulateurs de chaleur ou de thermomètres très sensibles. En raison de son pouvoir d'absorption très …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - … à déchargement automatique (wagons basculants, wagons à trémies, etc.). 4) Les wagons à plate‑forme surbaissée … transport de volailles ou poissons vivants. 10) Les wagons‑trucks pour le transport d'autres wagons. 11) Les wagonnets …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). … peuvent avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou entailles pour la fixation des rails. Elles peuvent … de se fendre. Les produits de cette position peuvent être traités en surface au moyen de produits insecticides ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …