… préparatoires au filage. Le cardage a essentiellement pour effet de démêler les fibres de coton, de les paralléliser … en bois. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier le classement des produits de la présente … de coton cardé, par exemple ceux qui sont utilisés par les coiffeurs et que l'on désigne parfois sous le nom d'ouate, …
… lumineux, planchettes et plioirs pour lignes, auto‑ferreurs, dégorgeoirs, avançons, plombs et grelots pour … sur ou attachés à des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs de montage. 4) Les leurres … ou attachés sur des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs ( n° 83.06 ). g) Les …
… 1) Les chiffons de tissus (bonneterie comprise), de feutre ou de nontissés, qui peuvent consister en articles … ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou … composition textile uniforme, rognures neuves d'ateliers de confection de même couleur). ______________________ …
… par un ou plusieurs modes de transport (notamment par fer, par route, par eau ou par la voie aérienne). Ils sont … selon la matière constitutive. 4) Les conteneurs ouverts affectés au transport de marchandises en vrac (charbon, … de plus petits, mais leur capacité n'est normalement pas inférieure à 1 m 3 . Sont exclues de la présente position : …
… numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés … , quotidiens et hebdomadaires, publiés sous la forme de feuilles séparées ou simplement collées et principalement …
… - - Autres A l'exception des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés … les parasols de cérémonies, de jardins, de marchés, de cafés, etc., les parasols-tentes et articles similaires, … ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le classement de ces articles. C'est …
… métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En autres métaux communs Selon le … flexibles : 1) Les tuyaux flexibles constitués par un feuillard profilé enroulé en hélices, avec ou sans agrafage. … pour freins de vélocipèdes) constituées par un fil de fer fortement enroulé en hélice (gaine type Bowden). Sont …
… de noter que ces articles sont le plus souvent fabriqués en fer ou en acier zingués, auquel cas ils relèvent des … faîtages, lucarnes, chéneaux, encadrements de portes ou de fenêtres, balustrades, mains-courantes, châssis de serre et … n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de …
… plat ou qu'elles soient découpées dans des bandes ou des feuilles de matières synthétiques. Relèvent également de la … apparente) de ces articles est inégale, le classement est effectué sur la base de la largeur moyenne. Sont …
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