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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose …
Explanatory notes
… sucres contenant en poids à l’état sec 50 % de fructose La présente position comprend les autres sucres à l'état … ou non d'aromatisants ou de colorants. Parmi les produits qui entrent ici, on peut citer : 1) Le lactose , …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …
Explanatory notes
… ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la position précédente a trait aux récipients en fonte, fer ou acier, … des établissements industriels ou autres installations , la présente position couvre exclusivement les récipients d'une … l'espèce sont utilisés pour le transport et l'emballage de produits, tels que goudron, huiles végétales ou minérales, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières …
Explanatory notes
… d'enfants), les édredons et couettes (duvets ) , les protège‑matelas (sorte de matelas minces destinés à isoler … les coussins, les poufs, etc. 3) Les sacs de couchage. La présence, dans ces objets, de résistances ou autres éléments … influence sur le classement. Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les matelas à eau ( n°s 39.26, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, …
Explanatory notes
… et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, … ‑ Agrafes présentées en barrettes 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …
Explanatory notes
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une … de leurs ébauches 8475.29 - - Autres 8475.90 - Parties La présente position comprend les machines pour l'assemblage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou …