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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.25
… Manèges aquatiques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.30
… Attractions foraines …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… abapéridone … abétimus … acébilustat … aclantate … bromure d'aclidinium … … … adarigiline … adoprazine … adrogolide … afabicine … afatinib … afizagabar … afovirsen … afoxolaner … afurésertib … … foliglurax … fomivirsen … forétinib … fosalvudine tidoxil … fosaprépitant … fosdénoptérine … fosfluridine …Classification opinions
… structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2007 …Section XVII > Chapitre 87
… tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même … pour être remorqués par d'autres véhicules, soit pour être tirés ou poussés à la main, soit pour être traînés par des …Legal note
… Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même … aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. Les engins et …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de … pas : a) les levures (n° 21.02); b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non … f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.- Le terme dextrine employé dans …Legal note
… pas : a) les levures (n° 21.02); b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non … f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.- Le terme dextrine employé dans … libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… 1. Contenant de présentation , constitué d'un plateau et d'un couvercle en matières plastiques, utilisé pour la présentation, le conditionnement ou le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …
Classification opinions
… composé d'un alliage d'aluminium, de magnésium et de titane (AMT), utilisé pour fixer un appareil photographique, un appareil … est équipé d'une tête panoramique basculante permettant une rotation à 360°. Il est également équipé d'une plaque à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …