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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le … cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés ou non. 3) Les … strictement réglementé. Ces espèces sont énumérées dans les appendices de la Convention de 1973 sur le commerce …

Legal note

… , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et … obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité … de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent … ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, … de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent … ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… fils de trame, mais essentiellement comme il est indiqué ci‑après. A) Bonneterie à mailles cueillies et … la chaîne (à angle droit par rapport aux rangs de mailles apparents). Sont d'autre part considérés comme … de fils textiles. Le procédé de couture‑tricotage fait appel à un métier semblable à un métier‑chaîne qui travaille …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au … imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes … ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  … amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les … ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant des traces appréciables d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées … amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, … ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et … et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent seulement :        a)  aux produits présentant le …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou … ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et … et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent seulement :        a)  aux produits présentant le …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en … la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme … sous forme d'alliages qu'il se prête à de très nombreuses applications. * *    * Conformément aux dispositions de la …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         … élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en … la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons … (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et … Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures … (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et … Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés … rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières … notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits … rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières … notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce … (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins … (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans … à la Note 1 du présent Chapitre), fer ou acier. Pour l'application du présent Chapitre on considère comme : 1) … générales des Notes explicatives du Chapitre 72 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits du présent Chapitre. …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par … la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à …

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