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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… noyé dans de l'asphalte ou recouvert sur ses deux faces d'une couche de cette matière, revêtues sur une de leurs faces d'une feuille mince de cuivre ou d'aluminium. Voir … de 20 mm, constituant une couche isolante thermique et acoustique. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/1. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… un mode d'emploi, un câble pour connecter l'appareil à une machine automatique de traitement de l'information, des … numériques et de transmettre ces signaux en direct vers une machine automatique de traitement de l'information où les … de traitement de l'information au moyen d'un dispositif accessoire en option permettant de visualiser les images et …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); … calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou … d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale relèvent …

Legal note

… à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); … calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou … d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale relèvent …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… de référence certifié un matériau de référence qui est accompagné d’un certificat indiquant les valeurs des … le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou …

Legal note

… de référence certifié un matériau de référence qui est accompagné d’un certificat indiquant les valeurs des … le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… l'engin que du conducteur sur les deux roues indépendantes placées côte à côte. Il est doté d'un système de capteurs … entre deux recharges de la batterie est de 15 à 20 km. Grâce au gyroscope intégré et aux capteurs d'accélération, l'engin utilise le principe d'équilibre …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, … les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du … yoghourt, le képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés. D)   Le lactosérum. E)   Les produits à base de …

Legal note

… additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, … les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… soit limitative, les appareils ménagers tels que machines à laver et appareils de conditionnement de l'air. … électriquement.  Aucun autre élément de circuit actif ou passif n’est monté sur le dispositif.  Les … la fabrication des puces et aucun autre élément de circuit actif ou passif n’est monté sur le dispositif. Le dispositif …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… de roulements constitués 1) de deux bagues intérieures en acier (diamètre intérieur : 54 mm), 2) d'une bague extérieure en acier à bride de montage (diamètre extérieur : 96 mm, … à rouleaux. Elle n'est pas équipée d'une double rangée pour accueillir les éléments du roulement et ne dispose pas non …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés … du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 …

Legal note

… ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés … du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… de l’azoture de sodium, du phosphate et de l’agent de surface, et conditionnée en bouteilles de deux litres. La … à lyser la membrane cellulaire des érythrocytes et à relâcher des fragments d’hémoglobine qui passeront alors … utilisée, de concert avec d’autres substances, en tant que réactif de diagnostic in vitro pour la mesure du taux …