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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. - Béryllium : 8112.12 - - Sous forme …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres … n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres … puis en les comprimant afin d'accroître la cohésion des fibres. Certaines ouates sont soumises à un léger …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres de carbone; … parties de la Nomenclature, à l'exclusion , par conséquent, des articles constituant des produits céramiques au sens du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. … un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, …
Explanatory notes
… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement … sans parties maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.24
… Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.20
… Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires) …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.90
… Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux …