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Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des … du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        …

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… à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des … du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

…        b)   les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02;        c)   les appareils électriques de … et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de carrosserie. 3.‑  …

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…        b)   les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02;        c)   les appareils électriques de … et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de carrosserie. 3.‑  …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     … de l'aluminium et de ses alliages. L'aluminium est obtenu principalement à partir de la bauxite, alumine hydratée …

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… élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… n° 96.06. 3.‑     A)  Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend pas :                 … les n°s 42.02 et 42.03 comportant des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles …

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… n° 96.06. 3.‑     A)  Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend pas :                 … les n°s 42.02 et 42.03 comportant des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs … permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les …

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… présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs … permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …

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… ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du … utilitaire, les appartements, hôtels, théâtres, cinémas, bureaux, églises, écoles, cafés, restaurants, … lits suspendus ou rabattables. Exception faite des articles cités au paragraphe B) ci‑dessus, il résulte de ce qui …

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… même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles : … conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en … (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine …

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… ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles : … conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en … (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies :              -    les … linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Le n ° 61.05 ne comprend pas …

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… couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies :              -    les … linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Le n ° 61.05 ne comprend pas …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. …

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… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. …

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