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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente … de montre (dit aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont … munis d'une sonnerie, agissant généralement sur le boîtier formant timbre, qui se déclenche à une heure déterminée, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… soient les proportions des composants, au laminage et au forgeage. Quant aux alliages tels que le cupromanganèse et … qui ne sont pratiquement pas susceptibles d'être laminés ou forgés. Parmi les alliages mères relevant de cette position, … alliages mères de cuivre se présentent généralement sous la forme de petites masses ( blocks ou cakes ) aisément …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… ou pour la confection de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou … peut citer les mélanges à fumer ne contenant pas de tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( … côtes du tabac). Ces tabacs se présentent généralement sous forme de feuilles rectangulaires ou de bandes. Ils peuvent …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… préparations pour soupes, potages ou bouillons (même sous forme liquide, solide ou en poudre) à base de farines ou de … comprend pas les fécules (qui, dans le cas du sagou, sont quelquefois appelées farines de sagou ) dérivées de ces … 8.         Les fruits du Chapitre 8, le plus communément transformés en farines, semoules ou poudres, sont les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… agriculture comme tuteurs, ainsi que les lattis fendus pour plafonds et les articles similaires pour la confection de … de cannes (y compris les cannes de golf), parapluies, fouets, manches d'outils et articles similaires (bâtons pour … fait qu'ils sont d'épaisseur, de largeur et de longueur uniformes et qu'ils se présentent enroulés sur eux‑mêmes en …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… essentielles de ces oléorésines d'extraction varie dans de fortes proportions suivant l'épice ou la plante aromatique … ou digestion). Ces produits se présentent donc sous la forme de solutions concentrées, d'huiles essentielles dans … de pommades aux fleurs . Les préparations capillaires sous forme de pommade relèvent du n ° 33.05 . C.   Sous‑produits …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… électriques de signalisation du n° 85.31 . d)    Les fournitures d’horlogerie ( n° 91.14 ) e)    Les carillons et … et motifs ornementaux similaires en métaux moulés ou forgés (en fer forgé généralement) pour la décoration; les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

…        Cette poudre, dont la couleur varie du noir au brun foncé est légèrement hygroscopique et sert comme poudre de chasse et pour la charge des fourneaux de mine. Dans le premier cas, elle est présentée sous la forme de grains ronds et calibrés; dans le second cas, les …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… duvet et les parties de plumes qui, sans être encore transformés en articles confectionnés, ont subi un travail plus … 2)   Les plumes assemblées entre elles de façon à former un plumet, un piquet, etc., ainsi que les plumes et … ou fixés sur tissu ou autre support. 3)   Les garnitures formées d'oiseaux, de parties d'oiseaux, de plumes ou de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à foin ou à paille du n°  82.01 et autres articles mentionnés … couteaux à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce de métal (couteaux monoblocs) ou … pour relieurs ou cartonniers; les couteaux pour tanneurs, fourreurs, bourreliers, selliers ou cordonniers (y compris …

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