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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… d’impuretés avant d’être grillées puis conditionnées. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 4. Laitue de … grillée à une température de 330 °C pendant 5 secondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 … 2. Parois … : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… elles par des fils électriques et des tubes en cuivre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Appareil … et des tubes dans lesquels circule le fluide frigorigène. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… ou une blessure du métatarse. Elles comportent un dessus en similicuir (des tissus textiles comportant une couche … ni la cheville et présentent des ouvertures sur le dessus. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. … des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Voir également l’avis …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… Adoption : 1999 … 2. Appareil ménager électrique pour la fabrication du pain (dimensions : environ 36 x 22 x 27 cm; … peut être retirée pour être cuite dans un autre appareil. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2003 A Crochet …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… dont la surface au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. … dont la surface au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… pour séparer les ions positifs et les ions négatifs. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … à température ambiante sans la bouillir ou la réfrigérer. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2021   …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   …

Legal note

… en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés …

Legal note

… de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés …

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