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Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… au paragraphe 1) ci‑dessus. Mais il convient de remarquer cependant que ces termes ne couvrent pas les laines ( … de la mue de l'animal, par la tonte de l'animal vivant, par épilage de cuirs et peaux ou de pelleteries, etc. Ils sont … peignés ( n° 51.05 ). f)     Les poils fins ou grossiers, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… notamment utilisés comme solvants, en particulier dans la préparation de vernis, peintures, cirages ou encaustiques. Ils sont également employés dans la préparation de produits pharmaceutiques, dans la fabrication … vivants; ils servent en particulier comme solvants pour la préparation de vernis, de peintures, etc. 3)    Le dipentène …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… fils noués, amas de fils entremêlés, etc. Dans la pratique cependant, on donne au mot bourre une acception plus large, qui englobe également les autres …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… de mica extraits de la mine ( books ) et ébarbage sont reprises dans le n° 25.25 . Par contre, relèvent de la … sous forme de feuilles, de plaques ou de bandes, de toutes épaisseurs, de surface parfois assez considérable et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… de carbure de silicium, de métal ou d'oxydes métalliques déposé sur un support en verre ou en matière céramique, ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… présentés à plat et dont le montage résulte du simple dépliage des différentes parties solidaires les unes des …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… une rampe métallique qui guide la course de l'avion, au départ. L'impulsion et l'accélération nécessaires à l'envol … des planeurs ( n° 84.25 ). b)   Les rampes et tours de départ pour fusées, dont le rôle est de guider le décollage …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… ‑ Autres Cette position englobe toutes les armes à feu non reprises aux n°s 93.01 et 93.02 , y compris des engins ( … fonctionnant sous l'action manuelle du tireur (armes à répétition ), soit encore comporter un chargeur (ou magasin) …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… destinés à être travaillés optiquement. Pour le cas où cependant ils auraient reçu un travail d'optique, ils …