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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse …
Explanatory notes
… la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse … et articles de chasse similaires . Sont également exclus de cette position : a) Les plumes utilisées pour la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » …
Explanatory notes
… conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » … spécialisés , tels que voitures‑ambulances, voitures cellulaires, voitures‑corbillards. c) Les motor-homes … aussi bien pour le transport de personnes que pour celui des marchandises. Le classement de certains véhicules …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés …
Explanatory notes
… VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de composés de … vitamines . b) Les concentrats de vitamines naturelles (ceux des vitamines A ou D, par exemple), forme enrichie des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …
Explanatory notes
… exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 9029.10 ‑ … vitesse et tachymètres; stroboscopes 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente position comprend : A) Les compteurs … dont ils doivent mesurer les rotations (parfois même, cet organe actionne directement les rouages), soit commandés …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine …
Explanatory notes
… ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à … - Paille de pavot 1211.50 - Ephédra 1211.60 - Ecorce de cerisier africain ( Prunus africana ) 1211.90 - Autres Cette position comprend des produits végétaux frais, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même …