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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… : 1) Les tricycles, triporteurs et articles similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour enfants qui relèvent du n° … humain à l'état difforme (polichinelles, pantins, par exemple). Les poupées sont généralement en caoutchouc, … matières constitutives, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… polymères vinyliques, silicones, résines époxydes, par exemple et le caoutchouc synthétique), soit en polymères … reconnaissables comme étant destinés à être utilisés exclusivement comme vernis. Les produits analogues de … autres que celles nécessaires à la fabrication des produits expressément repris dans les n°s 39.01 à 39.13 tels les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

…               - Autres bois contre‑plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.33 - - Autres, ayant au …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… par des mélanges naturels d'alcaloïdes entre eux (par exemple, la vératrine ou les alcaloïdes totaux de l'opium). … Les mélanges intentionnels ou les préparations sont exclus de cette position. Les sucs et extraits végétaux, tels que le suc desséché de l'opium, …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… hydrophiles), ou bien blanchis ou teints.           Sont exclues  de cette position :           a)    Les ouates de … soit après transformation en produits tinctoriaux ou en extraits tannants. Ils peuvent se présenter bruts (frais ou … pulvérisés. Présentés sous d'autres formes, ces bois sont exclus ( Chapitre 44 ).         2)    Ecorces : écorces de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025

Explanatory notes

… en métal (maillechort, argent, etc.) et l'une de leurs extrémités, le plus souvent renflée, contient du mercure ou … désignés d'après l'usage auquel ils sont destinés, par exemple les alcoomètres, les saccharomètres (utilisés en … pour solides, on peut citer l'aréomètre de Nicholson. Sont exclus de ce groupe : a)    Les appareils utilisés pour la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, etc., à l'exception des machines à brocher au fil textile, pour le … de broderie, mais non cependant les machines spéciales exclusivement conçues pour la broderie (y compris les … certains points de broderie (demi-chaînette), ces machines exécutent généralement les points de couture au moyen de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… d’écoles, d’usines, de bateaux, de voitures d’incendie, par exemple, les clochettes et sonnettes de portes, de tables, … pour lignes de pêche (sans les colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs), les carillons de … compris les boutons tournants pour timbres de portes. Sont exclus de cette position : a)    Les sommiers …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… vêtements ecclésiastiques, travestis de théâtre, par exemple) ou d'articles d'ameublement au sens large du terme … tressage moins serré et leur structure moins compacte. Sont exclues de la présente position les tresses couvertes d'une … dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou des lames ou formes similaires d'une largeur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à piston, d'une … s ici les véhicules à trois roues (du type triporteur, par exemple), à la condition qu’ils ne présentent pas les … automobile du n °  87.03 ou du n °  87.04 (voir les Notes explicatives des n ° s 87.03 et 87.04). La présente position …