Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris … d'indène ou de coumarone‑indène et les polyterpènes qui constituent un groupe de résines faiblement polymérisées par polymérisation des fractions plus ou moins impures provenant, respectivement, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 7101.10 - Perles fines - Perles de culture : … formés essentiellement de carbonate de calcium enrobé dans une substance organique cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet amas de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal … de cette machine, de cet appareil ou de cet engin et à lui transmettre le mouvement de rotation qui lui est imprimé par …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés …
Explanatory notes
… ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La … ou de harnachement pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en autres … pour chiens ou chats, les bissacs, fontes, tapis et coussins de selle, les couvertures de cheval de forme …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, …