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宜阳办房产证<办证网址:bzw985.com>-哪里买宜阳办房产证<办证网址:bzw985.com>-米泉宜阳办房产证哪里有-哪里办宜阳办房产证cu
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1679 résultats pour "宜阳办房产证<办证网址:bzw985.com>-哪里买宜阳办房产证<办证网址:bzw985.com>-米泉宜阳办房产证哪里有-哪里办宜阳办房产证cu"

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties … (par exemple, les lunettes spéciales utilisées par les oculistes pour l'examen de la vue, du n° 90.18 ). …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . … . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . … . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… ceux du n° 85.16 , même guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en … ou partiellement en ces matières, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… les filés métalliques du n° 56.05 prédominent en poids sur chacune des diverses matières textiles composant le tissu. Il est à remarquer que, dans le calcul des proportions, les filés métalliques du n° 56.05 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… façades, etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) mais également les … non colorés artificiellement ( n° 25.14 ). b)    Les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques en ardoise …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… (ou bidons) à lait, les boîtes à épices, certaines boîtes à biscuits, par exemple ( n°  76.15 ). c)     Les étuis à … ( n°  83.06 ). f)     Les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses particules solides, on n'ait recours qu'à la force … reste considérée comme brute pour autant qu'elle n'ait subi aucune modification de couleur, d'odeur ou de goût par …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec).  Il … pas  : a)    Le glycérol d'une pureté de 95 % ou plus (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec) ( …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une … n° 18.06 si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids calculés sur une base entièrement dégraissée, et n° 19.01 …

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