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Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… bitumineux. Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations suivantes : 1)    Décantation. 2)  …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… hydraté. d)    La coffinite , silicate d'uranium. e)    La davidite , titanate d'uranium et de fer. f)    La parsonsite …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… ( n ° s 39.26 , 42.05 , 63.07 , etc.). c)     Les fouets, cravaches et autres articles du n ° 66.02 . …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de soie, de la bourrette de soie ou d'autres …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… autres ayant été éliminés par le peignage. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… textiles et qui sont généralement réutilisables après lavage. La présente position ne comprend pas les produits …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une brosse à dents, destinées à nettoyer ou à polir les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… ou bien de livres brochés, cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou texte d'accompagnement. Outre les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… Le cuivre de cément ne doit pas toutefois être confondu avec la poudre de cuivre du n °   74.06 , qui ne contient …

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