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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… ainsi que par des adolescents et des adultes, munies d’une colonne de direction réglable ou non réglable et de petites … des illustrations mobiles ou se dressant en relief à l'ouverture du livre, lorsque l'article constitue essentiellement un jouet (voir …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… Le premier stade de la fabrication du magnésium est l'obtention du chlorure ou de l'oxyde de magnésium. On y parvient selon des méthodes très … agents réducteurs en métallurgie. A cet effet, on doit, lorsqu'il s'agit de bandelettes ou de minces rubans utiliser …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… sous-positions de la présente position La présente position englobe, indépendamment de certains outils nommément … désignés, tous les autres outils à main, ainsi que l'outillage à main, à l'exception de ceux repris, soit dans … de pierres, de vitriers, etc.), et masses , massettes, mailloches, bouchardes rustiques; on y range aussi les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… d'usage : 8549.11 - - Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors … en vrac et comptabilisées en poids plutôt qu’en unités.  Lorsque les marchandises sont conditionnées de manière à … des piles et batteries de piles électriques. Parmi les lots qui proviennent de la fabrication des accumulateurs, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Explanatory notes

… pour projections. 9010.10 ‑ Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, … chiffrer par perforation , pour le numérotage des copies de location. 12) Les tables de montage pour la manipulation des … équipant ces derniers appareils relèvent du n° 90.29  lorsqu'ils sont présentés isolément). 13) Les machines à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… essentiellement conçus pour la décoration intérieure, l'ornementation des habitations, bureaux, salles de … ils concourent à l'ornementation ou à la décoration des locaux ou autres lieux. Tel est le cas des : a)    … symboliques, d'allégories, etc.); des trophées offerts à l'occasion de manifestations sportives ou artistiques; des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… appareil soit monté ou destiné à être monté directement sur l'organe de robinetterie et que l'ensemble présente le … robinet servant à le purger, par exemple) ou du n° 90.32 . Lorsque le contrôle ou la commande s'effectuent à distance, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… . Dans la plupart de ces appareils, l'image reçue par l'objectif est réfléchie vers le viseur grâce à un prisme … qui pivote pendant l'exposition en synchronisation avec l'obturateur. 6)    Les appareils photographiques dits "à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… n°s 71.06 et 71.08 relatifs respectivement à l'argent et à l'or, cette position englobe les différentes formes brutes, … applications, telle la fabrication d'étalons de mesure de longueur ou de réticules (fils) d'instruments d'optique. B)  … L' osmiridium (iridosmine) , alliage naturel contenant de l'osmium, de l'iridium, du ruthénium et du platine, …