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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… pour les véhicules automobiles dotés d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 … destiné à permettre une rotation sans heurts de l'arbre de transmission et à réduire les frictions. Cet assemblage … pour les véhicules automobiles dotés d'un système de transmission manuelle. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… la partie intérieure de l'emballage) d'une feuille d'aluminium recouverte d'une fine couche transparente de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… 1. Appareil producteur de lumière-éclair pour le contrôle stroboscopique de l'avance à … une série d'éclairs synchronisés avec les étincelles émises par chaque bougie. Adoption : 1968   … 2. Laser de … des vidéos et des images fixes, d'interfaces permettant la transmission des données collectées en vue de leur …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… obtenu à partir de flocons de fèves de soja déshuilées par élimination des sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… rouge, présentant des petites saillies en relief de forme pyramidale destinées à en accroître les propriétés … utilisé comme composant d’un système de suspension pour semi-remorques.  Le produit est conçu pour absorber les … utilisé comme composant d’un système de suspension pour semi-remorques ou bus.  Le produit est conçu pour absorber …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… de régulateurs de pression et de valves de contrôle de l'humidité ainsi que d'attaches permettant de les relier …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… Camion à benne basculante, muni d'un moteur à six cylindres … rigide en échelle. - Le plateau basculant est en acier laminé pour structure soudée; sa partie avant ne se prolonge … avant et arrière contiennent des ressorts à lames semi-elliptiques et l'essieu avant est muni d'amortisseurs; …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les … comme tels, sont exclus du présent Chapitre : a)    Les mammifères du n° 01.06 . b)    Les viandes des mammifères du …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. … les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s 73.25 et 73.26 , un ensemble …

Legal note

… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. …