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Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Explanatory notes

… pour la vente au détail :  3402.31  - -  Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels … ils produisent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable, sans séparation des substances insolubles … été laissée au repos pendant une heure à 20 °C, 1) des particules solides sont visibles à l’oeil nu, 2) elle s’est …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… électroniques, les composants discrets peuvent avoir une seule fonction électrique active (dispositifs à … définis à la Note 12 a) du Chapitre 85) ou à une seule fonction électrique passive (résistances, capacités, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer 8465.93 - - Machines à meuler, à poncer ou à polir 8465.94 - - Machines à cintrer … à mortaiser 8465.96 - - Machines à fendre, à trancher ou à dérouler 8465.99 - - Autres La présente position couvre des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… HETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES CONSIDERATIONS GENERALES Les composés … les n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d’hydrogène, d’oxygène … composés organo-inorganiques du n° 29.31, les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… 8421.32 ‑ ‑  Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour  l’épuration ou la … ou des gaz ( à l'exclusion des simples entonnoirs munis seulement d'une toile filtrante, des tamis (ou couloirs) à … sans caractère particulier, destinés à être garnis ultérieurement de simples couches de produits filtrants, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… ‑ Autres appareils photographiques : 9006.53 ‑ ‑ Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm. 9006.59 ‑ ‑ Autres … en vue de l'enregistrement de phénomènes transitoires et ultrarapides. 4)    Les appareils de prise de vues …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… de leurs fonctions d’origine ou à une utilisation ultérieure.  Il ne suffit pas que les marchandises soient …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… - - Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche 3206.19 - - Autres 3206.20 - … - - Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc 3206.49 - - Autres 3206.50 - Produits … radiations visibles ou invisibles (lumière solaire, rayons ultraviolets, rayons cathodiques, rayons X, notamment), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… voitures pour garages 8425.42 ‑ ‑ Autres crics et vérins, hydrauliques 8425.49 ‑ ‑ Autres La présente position englobe … autres appareils mobiles ainsi qu'aux appareils à fonctions multiples et aux machines et appareils de levage, de … de levage, plus ou moins complexes, combinant un système de poulies reliées par des câbles ou des chaînes avec un …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en matières … pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures … obtenues par l'un des procédés décrits ci-dessous. 1)     Moulage sous presse Dans ce procédé, un noyau, …

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