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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  … GENERALES Sous réserve de quelques exceptions (voir notamment les exclusions énumérées en fin des présentes …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  … et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre :        a)  la matière du dessus … barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues. Notes de sous-positions. 1.-  Au sens des n°s 6402.12, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) faits … (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). On y range notamment : A)   Les articles de parure, d'ornement ou … préparé pour servir à la parure (voir, à cet égard, les Notes explicatives des n°s 71.01 à 71.03).Les perles, même …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… modèle classique se compose essentiellement d'une chambre noire, d'un objectif, d'un obturateur, d'un diaphragme, d'un … Les appareils photographiques enregistreurs . Ces appareils n'ont généralement pas d'obturateur, la pellicule se … de jetons ou de cartes magnétiques sont classés ici et non dans le n° 84.76. 5)    Les appareils photographiques …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ Alliages de nickel Le nickel sous forme … la production de poudre de nickel. Le nickel non affiné est normalement coulé en forme d'anodes pour être ensuite affiné … avec les anodes de nickelage dont il est question dans la Note explicative du n°  75.08 . Les cathodes sont des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… faisceaux ou câbles de fibres optiques. Appartiennent notamment à cette position : I.‑ LES APPAREILS POUR LA … Ils sont dits uni , bi , tripolaires suivant le nombre de conducteurs prévus. Appartiennent également à ce … être insérées dans le circuit selon les besoins (voir la Note explicative du n° 85.33).         La présente position …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… composés naturels qui, pour la presque totalité, figurent, non dans le Chapitre 26, mais dans les Chapitres 25 et 31, à … * Les alliages de magnésium compris ici conformément à la Note 5 de la Section XV sont, notamment : 1)    Les alliages magnésium‑aluminium et les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… l'eau. Ses solutions aqueuses à 40 % sont connues sous le nom de formol , lequel est un liquide incolore, d'odeur … comme antiseptique. 3)   Butanal (butyraldéhyde, isomère normal) (CH 3 CH 2 CH 2 CHO). Liquide incolore, miscible … 5)   Octanal (aldéhyde caprylique) (C 8 H 16 O), nonanal (aldéhyde pélargonique) (C 9 H 18 O), décanal …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les … graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les … graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au … (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… qui sont de construction analogue aux précédents, servent notamment à mesurer des longueurs (par exemple sur les … pompe, duites d'un métier à tisser, etc.) ou le nombre de pièces (feuilles imprimées sortant d'une presse … les centraux téléphoniques automatiques pour le calcul des nombres d'appels téléphoniques donnés par un abonné; ils se …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… résistant au gel spécialement stabilisés par addition notamment de quantités minimes de salicylate de sodium ou de … chauffés, ces latex gélifient plus rapidement que les latex non thermosensibilisés. Ils sont généralement utilisés pour … obtenus en inversant la charge des particules d'un latex normal concentré. On obtient généralement ce résultat en …

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