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Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… dans les mines, les carrières, la marine, etc., pour le levage avec grues, treuils, palans, ascenseurs, etc., la …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… ne leur confère pas le caractère d'articles ou d'ouvrages relevant d'autres positions. Les barres à fil et les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… ). ij)    Les briquets et allumeurs ( n° 96.13 ). k)    Les vaporisateurs de toilette ( n° 96.16 ). …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… Chapitre 84 , mais qui satisfont à la fois aux conditions suivantes  : 1)    Poids n'excédant pas 10 kg. 2)    …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… de caoutchouc ou de matière plastique. Habituellement, avant que cette couche d'enduction ne soit sèche, elle est …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures relevant de la présente position, on peut citer : a)    les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… et par de l'oxyde salin de cobalt dans des proportions variables. Ces produits servent en émaillerie pour …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… à cet usage, à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant être utilisés aux mêmes fins ( n° 23.08 ). Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… solide. La présente position couvre les catégories suivantes de carbone. Les noirs de carbone proviennent de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… par calcination (sans addition d'autres matières) ou par lavage à l'acide. …

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