… de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) … Le rutile, l'anatase, la brookite , oxydes de titane. Sont exclus de la présente position les minerais de titane …
… autobus ou les camions 4013.20 - Des types utilisés pour bicyclettes 4013.90 - Autres Les chambres à air sont … des véhicules routiers à moteur, des remorques ou des bicyclettes, par exemple. …
… de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à … conséquent, les figues de cactus ou figues de Barbarie sont exclues ( n° 08.10 ). …
… 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : a) La … par simple grillage de concentrés de molybdénite). Est exclue de la présente position la molybdénite traitée pour …
… céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° ° ° Note explicative de …
… ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en … couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a) Les gants pour frictions en …
… agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de céréales pour tous … préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est exclue ( n° 14.01 ). …
… source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en … (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme …
… 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s … leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages d'étain, …
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