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Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente … Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n°  76.10 ). …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des propriétés antidérapantes. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Contenant moins de 85 % en poids de lin : 5309.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici … lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de table, etc. Les tissus de lin servent en outre à la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou garçonnets …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… pellicules et germes. Cette pâte est généralement coulée en blocs, en pains ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… 4704.19 - - Autres que de conifères               - Mi‑blanchies ou blanchies : 4704.21 - - De conifères 4704.29 - - Autres que …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… la présente position se limite aux formes plates adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… du régule par fusions successives. L'antimoine est un métal blanc argent, légèrement bleuâtre, très cassant et se réduisant facilement en poudre. … d'imprimerie, pour antifrictions ou pour vaisselle de table (métal Britannia) (voir les Considérations générales …

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