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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… présente position se distinguent des articles des rubriques précédentes ‑ réalisés en cours de fabrication par …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… 86 à 88 . c)     Les instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… produits par le cardage, le peignage ou l'un des procédés décrits ci‑dessus sont étirés en mèches plus minces …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… partie supérieure un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une traction …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… telles que lunettes, cadres, chevalets , socles et pieds. Sont exclus de cette position : a)    Les globes de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… poids calculé sur matière sèche, en protéines de lactosérum excédant 80 %. La teneur en protéines de lactosérum est …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… accessoires ou bien des illustrations de format réduit) relèvent également de la présente position. …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… la traction ou à l'écrasement. De plus, le liège aggloméré possède la faculté de pouvoir être moulé directement sous …

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