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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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1874 résultats pour "格洛夫城市学院文凭毕业证怎么制作<网址:bzw985.com>北京大兴个人拿房产证抵押贷款-改名公证书样本<网址:zjw211.com>高仿堪萨斯大学毕业证pp"
Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
Explanatory notes
… 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont
applicables
mutatis mutandis . Sont également classées ici …
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Section II > Chapitre 9 > Position 0905
Explanatory notes
… exclus de cette position : a) L'oléorésine de vanille,
appelée
parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0706
Explanatory notes
… crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium
lappa
) et les panais ( Pastinaca sativa ). Ces produits …
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Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
Explanatory notes
… Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont
applicables
mutatis mutandis aux produits de la présente …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
Explanatory notes
… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont
applicables
mutatis mutandis aux déchets et débris …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5306
Explanatory notes
… Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se
rapporte
aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus …
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
Explanatory notes
… et de propane‑1,2-diol ainsi que de mélanges de glycols.
Appartiennent
également à cette position les liquides pour …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
Explanatory notes
… 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont
applicables
mutatis mutandis . Cette position ne comprend …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
Explanatory notes
… , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont
applicables
mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7904
Explanatory notes
… 74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont
applicables
mutatis mutandis . Les barres et profilés sont …
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