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Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… 74.07 et  74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces produits …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… et de propane‑1,2-diol ainsi que de mélanges de glycols. Appartiennent également à cette position les liquides pour …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… 74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et profilés sont …

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