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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… freinage avant et arrière est du type pneumatique à double circuit; - La vitesse maximum du véhicule est de 97 km/h; - …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… d'un cadre à armature pliable en tubes d'acier monté sur huit roulettes. Il est mobile et comporte un siège formé …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… pour un usage professionnel et comprenant les éléments suivants : 1°) une table à repasser rectangulaire …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… les 4 cm environ sur toute la longueur, afin de conférer au produit une certaine souplesse. La couche inférieure est …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture … par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de … ils sont destinés. 4.‑  Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types …

Legal note

… les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture … par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de … ils sont destinés. 4.‑  Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans … poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome … en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans … poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome … en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, …

Section XV

Explanatory notes

… à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , … des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux …

Legal note

… à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , … des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence … les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à … solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  …

Legal note

… plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence … les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à … solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  …

Section XI

Explanatory notes

… en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont … au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante … étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés …

Legal note

… en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont … au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante … étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent …

Legal note

… dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent …

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