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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des feuillards a diverses étapes du … cylindre de formage D Électrodes de soudage E Galet de pression F Tube soude … 2. Machine à cintrer des volutes …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. Adoption : 1995 … 2. Produit en carton ou en papier kraft … de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/1. Adoption : 1995 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… sans ouverture. Ce vêtement comporte des coudières de protection minimale cousues sur les manches et des … La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, … dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20

Classification opinions

… 1. Stérilisateur basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant … pour la préparation des produits thermosensibles.  Une solution aqueuse de formaldéhyde est chauffée à une … et des dispositifs médicaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2.Tubercule de Konjac (Amorphophallus … et de cendres. Ce produit est obtenu par un procédé de séparation destiné à retirer un certain nombre d’impuretés au moyen d’eau ou d’une solution à faible teneur en alcool. Application des RGI 1 et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… est équipé d'une tête panoramique basculante permettant une rotation à 360°. Il est également équipé d'une plaque à libération rapide pour un montage et un démontage plus facile de l'appareil. Application de la RGI 1. Adoption : 2013 … 2. « Perche à selfie » sans fil, en acier …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… de sirop de sucre et d'extraits naturels de fruits, conditionné dans un verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 … 2. Papayes séchées sous forme de cubes, de … et d’un détecteur d’impuretés avant d’être grillées puis conditionnées. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… d'une carte à puce ou d'une carte magnétique. Le terminal fonctionne par l'intermédiaire du réseau téléphonique qui le … l'apurement de la transaction ainsi que l'enregistrement et l'émission de reçus indiquant les montants débités ou crédités. Adoption : 1998 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition d’autres ingrédients (jus de fruits, sucre, arômes, … de blé (11 %), jus de cerises (5 %), sucre (4 %), arômes et antioxydants y compris le houblon et les édulcorants (1 %).  … etc.) sont celles de la bière.  Application de la RGI 1. Adoption : 2024 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… techniques nécessaires pour l'entretien ou la réparation de voitures automobiles de différentes marques … par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. Publication diffusée aux abonnés d'un … et l'adresse d'un certain nombre d'entreprises rangées par professions. Elle comporte des publicités dans des encadrés …

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