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Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… ainsi que les lessives glycérineuses , sous-produits de la fabrication de savons. Cette position ne comprend pas  : …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… la fois comme masticatoire et comme produit de base dans la fabrication de certaines boissons, et le fruit comestible du …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… Les produits de cette position peuvent être traités en surface au moyen de produits insecticides ou fongicides en …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de fibres artificielles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… de confection suffisamment caractéristique pour qu'il ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… confection d'étoffes diverses; ils sont aussi employés à la fabrication de feutres, comme matières de rembourrage, etc. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité similaire à …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… analogues. 2)    Les tiges et branches servant à la fabrication des montures, ainsi que les montures assemblées …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement utilisés pour …