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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… que les meules des catégories précédentes et affectent des formes encore plus diverses : cône, sphère, assiette, …       Les pierres à aiguiser ou à polir affectent les formes les plus diverses : rectangulaire, trapézoïdale, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… porphyre, par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage … la circulation, y compris les mêmes pierres ayant les mêmes formes et susceptibles d'être utilisées à d'autres fins. Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… dans lesquels les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence … de brai, etc. Les produits de l'espèce sont généralement formés par enroulement continu sous pression de couches …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… la distillation de la houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1)    Les goudrons …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… pour le bétail, pour la fabrication du malt et, sous forme d'orge mondée ou perlée, pour la fabrication de … La présente position ne comprend pas  : a)    L'orge germée (malt) et le malt grillé ou torréfié (voir la Note … café) ( n° 21.01 ). c)     Les radicelles provenant de la germination du malt et séparées au cours de l'opération du …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène … position comprend les sacs et les sachets, des types normalement utilisés pour l'emballage des marchandises (en … de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non présentées dans un contenant hermétique 1605.29 ‑ ‑ Autres 1605.30 ‑ Homards 1605.40 ‑ … ou pieuvres 1605.56 ‑ ‑ Clams, coques et arches 1605.57 ‑ ‑ Ormeaux 1605.58 ‑ ‑ Escargots, autres que de mer 1605.59 ‑ ‑ … et autres invertébrés aquatiques de la présente position. Parmi les crustacés et mollusques qui sont le plus …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… de fabrication sont les suivantes : 1)    des boucles sont formées par un fil textile supplémentaire sur un fond de … carde sont insérées dans le fond en bonneterie lors de la formation des mailles (étoffes dites à longs poils ); 4)    … sur leur envers des rangées de points de chaînette ce qui permet de les différencier des produits du n° 58.02 dont les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… anhydride carbonique, gaz butane, etc.). Certains, de forme généralement cylindrique (tubes ou bouteilles), sont … Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou … entre lesquelles on peut, en vue d'obtenir une isolation thermique poussée, avoir disposé un matériau isolant, avoir …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… de textiles, de matières plastiques, etc. Les câbles sont normalement de section ronde, mais la position couvre … coupés de longueur et munis de garnitures ou de parties terminales , telles que crochets, porte‑mousquetons, … d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de chargement à une ou plusieurs branches, …

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