Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent … les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑ Dans la …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent … les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑ Dans la …