… : 1) Les tricycles, triporteurs et articles similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour enfants qui relèvent du n° … humain à l'état difforme (polichinelles, pantins, par exemple). Les poupées sont généralement en caoutchouc, … matières constitutives, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux …
… polymères vinyliques, silicones, résines époxydes, par exemple et le caoutchouc synthétique), soit en polymères … reconnaissables comme étant destinés à être utilisés exclusivement comme vernis. Les produits analogues de … autres que celles nécessaires à la fabrication des produits expressément repris dans les n°s 39.01 à 39.13 tels les …
… - Autres bois contre‑plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.33 - - Autres, ayant au …
… par des mélanges naturels d'alcaloïdes entre eux (par exemple, la vératrine ou les alcaloïdes totaux de l'opium). … Les mélanges intentionnels ou les préparations sont exclus de cette position. Les sucs et extraits végétaux, tels que le suc desséché de l'opium, …
… hydrophiles), ou bien blanchis ou teints. Sont exclues de cette position : a) Les ouates de … soit après transformation en produits tinctoriaux ou en extraits tannants. Ils peuvent se présenter bruts (frais ou … pulvérisés. Présentés sous d'autres formes, ces bois sont exclus ( Chapitre 44 ). 2) Ecorces : écorces de …
… en métal (maillechort, argent, etc.) et l'une de leurs extrémités, le plus souvent renflée, contient du mercure ou … désignés d'après l'usage auquel ils sont destinés, par exemple les alcoomètres, les saccharomètres (utilisés en … pour solides, on peut citer l'aréomètre de Nicholson. Sont exclus de ce groupe : a) Les appareils utilisés pour la …
… ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, etc., à l'exception des machines à brocher au fil textile, pour le … de broderie, mais non cependant les machines spéciales exclusivement conçues pour la broderie (y compris les … certains points de broderie (demi-chaînette), ces machines exécutent généralement les points de couture au moyen de …
… d’écoles, d’usines, de bateaux, de voitures d’incendie, par exemple, les clochettes et sonnettes de portes, de tables, … pour lignes de pêche (sans les colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs), les carillons de … compris les boutons tournants pour timbres de portes. Sont exclus de cette position : a) Les sommiers …
… vêtements ecclésiastiques, travestis de théâtre, par exemple) ou d'articles d'ameublement au sens large du terme … tressage moins serré et leur structure moins compacte. Sont exclues de la présente position les tresses couvertes d'une … dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou des lames ou formes similaires d'une largeur …
… side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à piston, d'une … s ici les véhicules à trois roues (du type triporteur, par exemple), à la condition qu’ils ne présentent pas les … automobile du n ° 87.03 ou du n ° 87.04 (voir les Notes explicatives des n ° s 87.03 et 87.04). La présente position …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
