Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00
… en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section V > Chapitre 26 > Position 2601 > 2601.1
… Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette … préparés pour transmissions hydrauliques , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, … d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » …
Explanatory notes
… conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » … et véhicules similaires - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : 8703.21 - - …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …