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Section V > Chapitre 26 > Position 2608

… Minerais de zinc et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.08 ‑ Minerais de zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La blende ( sphalérite ), sulfure …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614

… Minerais de titane et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'ilménite, titanate de fer. b)  …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.13 ‑ Minerais de molybdene et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les … principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : a)    La molybdénite, sulfure de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

… Barres et profilés en aciers inoxydables. …

Explanatory notes

… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+).               - … N° 7222.20 Voir la Note explicative des n°s 7215.10 et 7215.50. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …

Explanatory notes

… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande … tels que la kaolinite, la dickite, la nacrite, l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …

Explanatory notes

… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.               ‑ Melons (y compris les … ‑ Papayes La présente position comprend les pastèques et les melons, y compris les melons d'hiver (à longue … melo , par exemple les melons brodés (melons écrits, melons réticulés) et les melons cantaloups. Elle comprend également …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …

Explanatory notes

… de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires … la forme de diverses parties du vêtement ou peuvent être montés, les diverses parties du patron étant alors, dans ce dernier cas, assemblées par couture …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …

Explanatory notes

… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). … en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes … du café, des noisettes, des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le chocolat et les articles en chocolat se présentent, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …

Explanatory notes

… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. … sur un contre‑peigne fixe. Les cheveux, poils, laine, etc., s'engagent entre les dents du peigne et du … un arbre flexible à un moteur électrique séparé, celui‑ci étant, de son côté, rangé au n° 85.01 , avec, le cas …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …

Explanatory notes

… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans … l'écoulement ou à la distribution des fluides. Ils peuvent être de forme ou de section quelconques (rectilignes, … coudés, à embranchement, de diamètre constant ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, …