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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… 1. Extracteur centrifuge de jus , à moteur électrique synchrone monophasé incorporé et ventilé de type … un usage commercial (dans les bars, restaurants, cantines, crèches, cliniques, cuisines pour collectivités, par exemple) présentant les caractéristiques …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… 1. Siège pour bébés doté d'un cadre en métal et recouvert de matière textile, incorporant des jouets, un mécanisme de vibration et un système de diffusion de … trois grands poteaux en acier, incorporant un dispositif d'éclairage, un système de diffusion de musique et des jouets. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… entre 600 et 750 ml. Ils peuvent être à double couche avec un matériau d'isolation en feuille de type couverture … munie de bouchons à vis, de tubes ou de pailles souples et spécialement conçue pour être utilisée sur une bicyclette. … les Avis 3924.90/2 et 3924.90/4. Adoption : 2013 … 4. Récipient en matières plastiques , en forme de prisme …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… 1. Aspirateur pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase munie de … Afin d'assurer diverses fonctions, il est présenté avec des accessoires, tels qu'un jeu de suceurs, des brosses …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… 2°) éléments de montage du système de jeux de barres : éclisses de jonction et supports; 3°) éléments de montage du … constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des ensembles d’appareillage et les … dans les bâtiments. Ce produit ne contient aucun appareil électronique ou de télécommunication. Application des RGI 1 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… métalliques tels que casiers, étagères, meubles, escaliers, échafaudages, charpentes, etc., présentées isolément ou en … branches munies d'un dispositif de fixation des sources d'éclairage, - des tiges de scellement servant à fixer les … servant à assembler les éléments constitutifs (boulons, écrous, rondelles). Les colonnes et leurs éléments ne sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… un pied en caoutchouc, un mode d'emploi, un câble pour connecter l'appareil à une machine automatique de traitement … des images fixes et vidéo. Cet appareil est muni d'un objectif dont la mise au point est réglable, d'une carte de … mémoire les images sous forme numérique. Il est équipé d'un écran à cristaux liquides intégré à haute résolution de 1,8 …

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