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Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… un processus de pressage à sec. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… couettes destinées à la vente. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

… protection contre la pluie semi-transparent, par exemple). Adoption : 2000 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… les roulettes sont déployées. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2003 …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50

Classification opinions

… les toilettes, les éviers, etc. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1995 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20

Classification opinions

… autre ustensile de cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… (pose de bordures, de rubans, d'oeillets, etc.). Adoption : 1966 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00

Classification opinions

… du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : 1964 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30

Classification opinions

… -20°C et -24°C pour une température ambiante de 30 °C. Adoption : 2000 …