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Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux … d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie.        b)   On entend par ensemble un …

Legal note

… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux … d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie.        b)   On entend par ensemble un …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres …

Legal note

… des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… empêche la décomposition des cuirs et peaux, augmente leur  imperméabilité. Les tanins pénètrent dans la structure de la … soit à l'assouplir encore davantage, soit à le rendre imperméable.        Le cuir peut être ensuite soumis à des … ou pigmentation superficielle, grainage ou gaufrage (pour imiter d'autres peaux), encollage, meulage du côté chair ou …

Legal note

… ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les … les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le … dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne … Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, … de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans la fabrication des …

Legal note

… pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne … Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, … de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans la fabrication des …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de … cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du … lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas …

Legal note

… pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de … cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du … lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, … le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que …

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… Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, … le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

…         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal … autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

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…         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal … autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution … de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure; … thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution … de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure; … thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des … de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de …

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… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des … de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09;        … spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou … ainsi que l'on y trouve, grosso modo  : A)   Un groupe important comprenant non seulement les simples éléments …

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… produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09;        … Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent … spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou …

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