… par refroidissement. Les gelées sont consistantes, transparentes et ne contiennent pas de morceaux de fruits. … fruits sous la forme de sucreries ou enrobées de chocolat (respectivement n°s 17.04 et 18.06 ). b) Les poudres pour …
… cuir et en pelleteries, quelles que soient les proportions respectives de ces constituants ( n ° 42.03 ). Les gants, … Les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux et articles de sport, par exemple). …
… Pour ce faire, ces derniers passent au préalable par un dispositif approprié, qui a pour effet de couper ou de … filaments en diagonale. Au cours du passage dans ces divers dispositifs, les fibres sont étirées en rubans. Cette …
… sortes, pour boutonnières, à perforer les tickets (sans dispositif imprimeur ou estampeur de date ou autres … comportant un socle pour les poser sur un meuble ou un dispositif de fixation ( n° 84.72 ). e) Les appareils à …
… pas le caractère de contenants pour l'emballage et le transport, même si parfois ils sont utilisés à ces fins. En … le caractère de contenants utilisés pour l'emballage ou le transport sont exclus ( n° 39.23 ). …
… à des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs de montage. 4) Les leurres ( autres que les … des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs ( n° 83.06 ). g) Les pigeons d'argile ( …
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