… notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties … (par exemple, les lunettes spéciales utilisées par les oculistes pour l'examen de la vue, du n° 90.18 ). …
… fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . … . e) Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …
… pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . … . d) Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …
… ceux du n° 85.16 , même guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en … ou partiellement en ces matières, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …
… les filés métalliques du n° 56.05 prédominent en poids sur chacune des diverses matières textiles composant le tissu. Il est à remarquer que, dans le calcul des proportions, les filés métalliques du n° 56.05 …
… façades, etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) mais également les … non colorés artificiellement ( n° 25.14 ). b) Les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques en ardoise …
… (ou bidons) à lait, les boîtes à épices, certaines boîtes à biscuits, par exemple ( n° 76.15 ). c) Les étuis à … ( n° 83.06 ). f) Les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( …
… la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses particules solides, on n'ait recours qu'à la force … reste considérée comme brute pour autant qu'elle n'ait subi aucune modification de couleur, d'odeur ou de goût par …
… brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec). Il … pas : a) Le glycérol d'une pureté de 95 % ou plus (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec) ( …
… farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une … n° 18.06 si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids calculés sur une base entièrement dégraissée, et n° 19.01 …
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