… relevant de la Section XVI , et leurs parties reconnaissables comme telles (les filières en platine pour le filage … ou pour d'autres usages industriels, les récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques n'ayant pas le … également de la présente position, les articles tels que sacs à main, etc., dans lesquels les métaux précieux ou les …
… qu 'ils conservent leur caractère d'articles en verre. Il s'agit : 1) Des articles pour l'industrie, tels que bacs, … ici que les ampoules, non finies ou finies, avec ou sans leurs bouchons ou autres dispositifs de fermeture … de cubes ou dés pour mosaïques, même encadrés; bouées de sauvetage, ceintures de natation. Sont, en outre, exclus de …
… d'escaliers, balustrades, baignoires, éviers, cuvettes d'aisance, auges, cuves, réservoirs, bassins de fontaines, … articles silicocalcaires, constitués par un mélange de sable et de chaux que l'on transforme par l'eau en une pâte …
… - Turbines et roues hydrauliques : 8410.11 - - D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW 8410.12 - - D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW …
… le raccordement ou la connexion des circuits électriques s'appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente … et les disjoncteurs qui interrompent automatiquement le passage du courant lorsque l'intensité ou la tension de … laquelle le vide a été fait. C) Les parafoudres . Il s'agit de dispositifs conçus pour protéger les câbles à …
… pourvus d'un blindage moins lourd et d'un armement moins puissant que ceux des chars de combat; ils sont aussi plus … blindés visés ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre …
… sont présentés : 1) Dans des emballages (tels que sachets de poudre ou flacons de liquide) pour la vente au … telles que leur vente au détail comme teintures ne saurait faire de doute. Les teintures ainsi conditionnées …
… de la lignine, fabrication de la cellulose régénérée, mercerisage du coton, métallurgie du tantale ou du niobium, obtention de savons durs, fabrication de nombreux produits chimiques et … dans des boîtes métalliques soudées. On l'emploie en savonnerie, pour le blanchiment des tissus, comme agent …
… ou concentrés des paragraphes 1) et 2) ci‑dessus . Il s'agit de préparations à base d'extraits, d'essences ou de … de la racine de chicorée ( Cichorium intybus var. sativum ) du n° 12.12. Sa couleur est d'un brun noirâtre et …
… Pernambouc, bois de Lima, bois du Brésil, etc.), du bois de santal, du quercitron, du catéchu (cet extrait tinctorial … du henné, du curcuma, des graines de Perse, du carthame, du safran, etc. Appartiennent aussi à cette position d'autres … dans la fabrication de préparations colorantes. Il s'agit notamment des préparations suivantes : 1°) …
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