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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… l'usage auquel ils sont destinés, ces parachutes sont de diverses grandeurs et peuvent être fabriqués en soie ou en … si les courants d'air le permettent, ils peuvent suivre des trajectoires ascensionnelles. On classe également …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non oblitérés, autres que les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… de cellulose (les garnitures en liège, par exemple) qui suivent, généralement, le régime de la matière constitutive. …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

…        Cet oxyde a le caractère d'un anhydride d'où dérivent les manganites du n° 28.41.           Ne sont pas … l'humidité et détone vers 40 °C.        De cet anhydride dérivent les permanganates du n° 28.41. L'acide …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… de l'oxyanthraquinone, du thioindigo ou des dérivés de l'alizarine, etc.). Sont exclus de la présente …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… outils similaires Cette position groupe les outils à main suivants : A)   Limes, râpes et outils similaires (y compris … et les limes pour machines‑outils, ainsi que les limes rotatives ( n°  82.07 ). b)    Les limes à ongles et les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… est repris le chlorure de sodium ou sel dans une acception universellement admise. Le sel est utilisé à des fins … même stériles ( n° 33.07 ) . c) Les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de chlorure de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… resteraient, par exemple, classés dans leurs positions respectives :         a)      Une pompe à vide ( n° 84.14 ), …

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