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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans … ou similaires 8463.20 - Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage 8463.30 - Machines pour le …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et …
Explanatory notes
… 21.03 ‑ Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et … préparations, généralement épicées, destinées à relever la saveur de certains mets (viandes et poissons, salades, en … Les sauces sont généralement ajoutées aux aliments pendant leur cuisson ou au moment de les servir. Les sauces donnent …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme de livres ou de brochures 4905.90 - Autres La présente position couvre les … cartographiques imprimés, qui ont été dessinés en vue de fournir une représentation graphique des particularités …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge … et de soutiens‑gorge ou bustiers). 4) Les corsets et ceintures‑corsets, qui sont généralement des articles … et soutiens‑manches de chemises. 6) Les ventrières pour hommes, y compris celles qui sont combinées avec un …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente … de la tonnellerie, c'est‑à‑dire ceux dont les douves et les fonçures sont assemblées au moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la face interne des douves et …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres … et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le tableau de bord, le volant, le miroir rétroviseur, … (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont … du lignite ou de la tourbe. Ils sont obtenus dans des fours à coke, à partir de diverses qualités de houille … Le charbon de cornue (ou graphite de cornue) est un charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation - Autres : 8409.91 - - … blocs-cylindres, culasses, chemises de cylindres, soupapes, tubulures d'admission, collecteurs d'échappement, segments …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties …
Classification opinions
… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de télévision par satellite. Adoption : … émises par le satellite, au transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit. L'article comporte …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux …