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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… principe, par le n° 90.27 , mais susceptibles de répondre également à la notion communément admise de verrerie de … bains d'œil, inhalateurs, abaisse-langue.  On y classerait également les bobines et plioirs (dévidoirs) pour …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… 72 dans la préparation d'aciers spéciaux. On l'utilise également pour la préparation de carbures métalliques. * …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… à l'état d'impuretés. Elles servent à décolorer les fibres végétales ou la pâte à papier, à désinfecter les locaux, à …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… pâtes de café composées de café torréfié moulu, de graisses végétales, etc., et parfois encore d'autres ingrédients; et … son conditionnement, à servir comme succédané du café, est également inclus dans la présente position.         Ces …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… portes et patins en caoutchouc pour pieds de meubles. Sont également exclus de la présente position : a)    Les …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Explanatory notes

… n° 28.27 . b)    Le crude ammoniac ( n° 38.25 ). Rentrent également dans la présente position, tous les produits du …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… en flacons, en pots ou en boîtes; il suit, en ce cas, le régime de ces colles ou adhésifs et demeure classé ici. … ne sont pas utilisés pour leurs propriétés adhésives. Sont également exclus d'ici les produits répondant aux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… jaunâtres à l'état pur. Il est utilisé en médecine (régime des diabétiques). e)     L'aldol ( n° 29.12 ) et … ou de toute autre position placée après le n° 29.40 sont également exclus (voir les Considérations générales du …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… 7013.99 - - Autres On range dans la présente position les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont … un simple miroir sont exclus de cette position (voir à cet égard la Note explicative du n° 70.09 ). En revanche, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… position est généralement en coton, en autres fibres végétales ou en fibres synthétiques ou artificielles, tandis … part et d'autre de chaque groupe de fils de chaîne. Entrent également dans la présente position les fils de chenille …

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