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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du … ‑ Autres Parmi les composés binaires repris ici, les plus importants sont les suivants : 1) Disulfure de carbone (sulfure de carbone) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs … ‑ ‑ Autres chaînes 7315.19 ‑ ‑ Parties 7315.20 ‑ Chaînes antidérapantes ‑ Autres chaînes et chaînettes : 7315.81 ‑ ‑ … comprend les chaînes et chaînettes en fonte (le plus souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans distinction …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). … ‑ Mélasses de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du raffinage du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs … 9003.19 ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente position comprend les montures et parties de … Note explicative de cette dernière position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. … Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire 8208.40 ‑ Pour machines agricoles, horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les lames …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). … les arachides, même décortiquées ou concassées, qui ne sont ni grillées ni autrement cuites. Les arachides de la présente position peuvent être soumises à un traitement …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.25
… D'autres menthes …